Tag pour procédure

procédure après accident?

bonjour à tous,
un ami vient de faire un accident avec la moto que je lui ai prêtée,seulement cette moto n’est pas assurée,(dans notre pays l’assurance n’est pas obligatoire en dessous de 250 cc).L’automobile impliquée a une assurance « responsabilité civile ».quelle est la procédure et quelles sont les implications pour chacune des parties ?
merci
par yahoo questions / [...]

Quelle est la procédure pour annuler un voyage et être sur que l’assurance nous rembourse ?

Bonjour, j’ai réservé un billet d’avion d’une valeur de 500€ mais je vais devoir annuler mon voyage, pour cela ma société me confirmera qu’elle me décale mes congés initialement acceptés. Sur mon contrat d’assurance il est stipulé que pour cette raison cela fonctionne mais avant d’appeller l’organisme en question je souhaiterai connaître la procédure à [...]

Procédure RSV Rapto de JoJo – Forum Moto-Station.com

bon ben j’ouvre ce topic pour vous donnez des nouvelles au fil du temps Citation: Envoyé par jojo-lebarje valeur de remplacement quitte a prendre un.
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Assurance auto : La procédure véhicules endommagés serait utilisée …

Un an après la mise en place de la procédure d’assurance véhicules endommagés (VE), qui permet de retirer de la circulation un véhicule accidenté présentant un danger, une association dénonce vendredi de nombreux abus d’experts qui vont …
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Assurance auto : les experts abuseraient de la procédure d …

Un an après la mise en place de la procédure d’assurance véhicules endommagés (VE), qui permet de retirer de la circulation un véhicule accidenté présentant un danger, une association dénonce vendredi de nombreux abus d’experts qui vont …
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finalement, c’est passé ou pas, la nouvelle procédure d’expertise auto avec les 21 points de controle?

http://www.lefigaro.fr/assurance/2008/12/08/05005-20081208ARTFIG00620-cette-nouvelle-procedure-qui-inquiete-les-automobilistes-.php
par yahoo questions / réponses

Quelles procédure pour vendre en RSV (Réparation Supérieur à la valeur) une voiture accidentée ?

Un véhicule accidenté dont l’expert de l’assurance estime les travaux à 6000 euros et la valeur de remplacement de la voiture avant accident à 4500 euros.
par yahoo questions / réponses

quels sont les rôles de la vignette auto, de la carte grise, et leur procédure d’établissement?

Ces questions concernent les véhicules de tourisme ainsi que les véhicules utilitaires la réponse pourra être aussi complétée par le rôle précis de la visite technique et de l’assurance auto et éventuellement leur procédure d’établissement
par yahoo questions / réponses

Blog Mutuelle, infos sur les mutuelles santé » La procédure de …

La résiliation mutuelle est stipulée dans le Code des Assurances, articles L113.12 et L113.16. Tout contrat d’assurance que ce soit une complémentaire santé, une assurance habitation, auto, immobilier, emprunteur, assurance vie, …

Quelle est la procédure pour l’achat d’un scooter d’occasion 50 cm3, carte grise, taxe, assurance…?

Je compte acheter un vespa lx 50 d’occasion. 1ere mise en circulation en 2007(donc normalement avec carte grise). Je souhaiterais connaitre les modalités pour l’acquérir: contrat de vente, carte grise, taxes, préfecture, assurance… pour ne pas se faire entuber!
Je n’ai jamais acheté un véhicule donc expliquez moi SVP.
Merci